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- MIKAEL DAN SASU 
- 20 rue de Miromesnil 75008 PARIS
- Directeur Monsieur Mikael Dan 
- 01 42 65 95 44
- contact@mikaeldan.com
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- Créé le : décembre 2017
- Auteur : Mikael Dan 
- E-mail de l'auteur : contact@mikaeldan.com

Éditeur du site

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- Responsable éditorial : Mikael Dan

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Infomaniak Netword SA – https://www.infomaniak.com

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Éraclès Digital – https://eracles.co/

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Litiges

Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l'interprétation ou de l'exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société Mikael Dan. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

Déclaration à la CNIL

Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (www.cnil.fr).

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